Mairie

Conseil Municipal Institutions partenaires Urbanisme Services municipaux
Enfance et Jeunesse

Ecole Maternelle et Elémentaire Les structures d'accueil Relais Petite Enfance
Que Faire

Sport et loisirs Culture Tourisme
Infos Pratiques

Annuaires Salles municipales Environnement Bonnes pratiques Transports Annonces d’emploi
Démarches Administratives

France Services Recensement des jeunes
Contact

Horaires

Enquête public

Accueil / Actualité / Enquête public

09/09/2023

avis enquête publique page 1.jpg

avis enquête publique page 2.jpg

×

Horaires

Commune de Gilley

1 place Général de Gaulle

25650 Gilley - FRANCE

+33 3 81 43 32 00

Contact par formulaire

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

-

Gestion des cookies

Nous contacter

Votre nom*

Ce champ est obligatoire

Prénom*

Ce champ est obligatoire

Adresse mail*

Ce champ est obligatoire

Objet du message*

Ce champ est obligatoire

Votre message*

Ce champ est obligatoire

Pièces jointes

Ce champ est obligatoire

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Merci beaucoup de votre intérêt pour le forum des associations. Votre inscription a été bien prise en compte, nous vous recontacterons bientôt pour vous expliquer le déroulement de la journée

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes